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Social
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Praticiens, conseils en droit social,
retrouvez chaque semaine un décryptage de l’essentiel de l’actualité sociale
qu’il faut retenir en matière de textes, jurisprudences, projets, propositions,
rapports, agendas et nominations. Bénéficiez également des analyses
scientifiques et pratiques rédigées par des spécialistes de renom.
Les rendez-vous :
• « La formule du mois » : des
praticiens, spécialistes en droit social rédigent et commentent un modèle
d’acte
• « Chez nos voisins européens » : chaque
trimestre, un panorama de l’actualité sociale en droit comparé réalisé par le
cabinet d’avocat Hogan Lovells
• « En région » : chaque trimestre, un
panorama de l’actualité jurisprudentielle des cours d’appel
• chaque année, un
numéro spécial sur la loi de financement de la sécurité sociale commentée par
la doctrine et les praticiens
Directeur scientifique : B. Teyssié
Sommaire
LE MOT DE LA SEMAINE
Démission silencieuse… Un désengagement progressif de leur activité de la part de salariés adeptes du « quiet quitting ». Ce phénomène, poussé par le recours au télétravail, a pris une ampleur...
N°39 - 30 septembre 2023
N°38 - 23 septembre 2023
N°37 - 16 septembre 2023
N°36 - 9 septembre 2023
N°35 - 2 septembre 2023
N°30 - 29 juillet 2023
N°29 - 22 juillet 2023
N°27 - 8 juillet 2023
N°26 - 1 juillet 2023
N°25 - 24 juin 2023
N°24 - 17 juin 2023
N°23 - 10 juin 2023
N°22 - 3 juin 2023
N°21 - 27 mai 2023
N°19 - 13 mai 2023
N°18 - 6 mai 2023
N°16 - 22 avril 2023
N°15 - 15 avril 2023
N°14 - 8 avril 2023
N°13 - 1 avril 2023
N°12 - 25 mars 2023
N°11 - 18 mars 2023
N°10 - 11 mars 2023
N°9 - 4 mars 2023
N°8 - 1 mars 2023
N°7 - 18 février 2023
N°6 - 11 février 2023
N°5 - 4 février 2023
N°4 - 31 janvier 2023
N°3 - 24 janvier 2023
LE MOT DE LA SEMAINE
LE MOT DE LA SEMAINE
Démission silencieuse… Un désengagement progressif de leur activité de la part de salariés adeptes du « quiet quitting ». Ce phénomène, poussé par le recours au télétravail, a pris une ampleur...
Comité scientifique
Directeur scientifique : Bernard Teyssié, professeur émérite à l’université Panthéon-Assas (Paris II), président honoraire de l’université Dominique Asquinazi-Bailleux, professeur à...
ACTUALITÉS
425 Veille – Sélection Journal officiel du 17 au 22 décembre 2022
Activité partielle 426 Les salariés d’entreprises affectées par un délestage peuvent être placés en activité partielle Min. Travail, Q/R AP/APLD dans le contexte du conflit en Ukraine, mis à jour le 7...
ÉTUDE DOCTRINE
1329Variations sur l’argent, l’entreprise et les jeux de pouvoir : les rémunérations non salariales
À la demande de préservation, sinon d’amélioration, de leur pouvoir d’achat exprimée par les salariés la réponse a priori la plus simple tient en l’augmentation du salaire. Il est cependant des...
1330Préservation du pouvoir d’achat et politique de rémunération, mesures de court, moyen et long terme
Pour préserver le pouvoir d’achat sans remettre en cause la compétitivité de son entreprise, l’employeur peut individualiser la rémunération (part variable, primes) ou augmenter le temps travaillé...
1331L’intéressement aux résultats de l’entreprise, instrument d’une politique de rémunération
La période actuelle demeure marquée par les difficultés de pouvoir d’achat. Les médias, l’opinion et les pouvoirs publics n’ont (légitimement) de cesse d’actualiser chaque jour les données du problème...
1332La participation aux résultats, instrument d’une politique de rémunération
La participation et l’intéressement constituent, en dépit de leurs points communs, des outils distincts qui ont chacun leur intérêt propre. Les règles relatives à la participation pourraient, après la...
1333Le partage des plus-values de cession de titres
Le partage des plus-values de cession de titres est un mécanisme mis en place par la loi PACTE au profit des salariés. Il permet à ces derniers de bénéficier d’une quote-part du profit réalisé par...
1334Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise, instrument d’une politique de rémunération
Les start-up peuvent trouver dans les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) un instrument peu coûteux leur permettant d’attirer à elles les talents, et incitant les salariés à...
1335Les options d’achat d’actions, instrument d’une politique de rémunération
Permettre à ses salariés de souscrire ou d’acheter à des conditions avantageuses des actions de la société au sein de laquelle ils œuvrent est une technique de rémunération qui n’est pas neutre afin...
1336Les attributions d’actions gratuites, instrument d’une politique de rémunération
Les actions gratuites présentent de nombreux avantages qui en font un vrai instrument de rémunération individuelle pour les entreprises. Les textes permettent aussi d’en faire un usage collectif au...
1337La protection sociale complémentaire, instrument d’une politique de rémunération
La protection sociale complémentaire est omniprésente dans les réflexions des entreprises en matière de politique de rémunération alors même qu’il ne s’agit pas d’un instrument clairement identifié....
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